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L’article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle aménage certaines exceptions à ce droit exclusif de l’auteur. Il en est ainsi notamment de la parodie, le pastiche ou la caricature, dès lors que l’œuvre parodiée a été divulguée, et que la seconde respecte les lois du genre. L’utilisation du terme parodie sera ici employé pour désigner les trois genres confondus, comme domaine commun. En effet, si la cour de cassation entend faire une application distributive des trois notions (Civ. 1ère, 12 janvier 1988), leur régime est quasiment identique.

D’après le code Dalloz commenté :

- la parodie est une œuvre transformatrice.

- le but poursuivi doit être, en principe, de faire sourire ou rire mais sans pour autant chercher à nuire à l’auteur.

- il faut qu'il n'y ait pas de risque de confusion.

En conséquence, pour bénéficier de cette exception, il est nécessaire de veiller à ce qu’en aucun cas il n’y ait confusion avec les œuvres originales, et qu’il existe une réelle intention humoristique, ne comportant aucune intention de nuire aux œuvres originales.

Une œuvre transformatrice, d’où l’absence de risque de confusion. Le droit à la parodie permet par conséquent à l'adaptateur la modification de l'œuvre et son exploitation commerciale, sans le consentement de l'auteur de l'œuvre originelle. Ainsi, la licéité de la parodie octroie à l’adaptateur une grande marge de liberté pour modifier l’œuvre originelle, sans risquer d’être inquiété par le droit moral de l’auteur. En effet, l’altération de l’œuvre avec une intention humoristique devient tolérable, et la parodie étant une œuvre transformatrice, le détournement est même indispensable. Cependant, le respect nécessaire des lois du genre implique qu’en plus de rechercher expressément le rire, la parodie ne doit pas nuire à l’auteur.

Toutes les parodies de ce blog ont été faites dans le respect des AUTEURS des chansons originales. Qu'elles puissent déplaire fortement aux personnes qui sont visées par leur contenu satirique est logique. Pour autant, ce contenu fait rire, ou sourire, d'autres personnes. C'est l'essence même du pamphlet qui est l'expression traditionnelle d'émancipation des peuples. Leur joyeuse liberté d'expression...

Tag(s) : #ECRITS